Mentions légales
Dernière mise à jour : 10 septembre 2026
Éditeur du service
Le service Scimone, accessible à l'adresse scimone.fr, est édité par Cazap, société par actions simplifiée, représentée par son président Jean-Brice de Cazenove.
- Dénomination sociale : Cazap
- Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
- Siège social : 1 T rue Civiale, 92380 Garches
- RCS : Nanterre 493 939 110
- Numéro SIREN : 493 939 110
- Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter par l'éditeur]
- Numéro de téléphone : [à compléter par l'éditeur]
- Adresse électronique : bonjour@scimone.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jean-Brice de Cazenove, président de Cazap.
Hébergement
Le service et les données qu'il traite sont hébergés par OVHcloud (OVH SAS), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, dans un centre de données situé en France.
Le site public et le trafic entrant passent par Cloudflare, société établie aux États-Unis, qui assure le cache des ressources statiques et le filtrage applicatif. La liste complète des prestataires et le lieu de traitement de chacun figurent dans la politique de confidentialité.
Nous écrire
Pour toute question sur le service, sur ces mentions ou sur vos données, écrivez à bonjour@scimone.fr. Nous répondons à l'adresse électronique de votre compte.
Propriété intellectuelle
Les textes, les visuels, les modèles de documents et le logiciel qui composent Scimone sont protégés. Ils ne peuvent être reproduits ou réutilisés hors de l'usage du service sans accord écrit de l'éditeur. Les documents que vous versez dans votre espace, ceux que vous produisez avec Scimone et les données de votre société restent les vôtres.
Signalement d'un contenu
Un contenu que vous jugez illicite peut être signalé à bonjour@scimone.fr, en indiquant l'adresse de la page, la nature du problème et vos coordonnées.